Tout ce que vous devez savoir sur Cherypet
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.cherypet.com les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : BERMAN
Adresse : Usine du Parc - Impasse du Pontet 81210 Roquecourbe
Au Capital de : 5000 €
SIRET : 92018627700017 R.C.S. : 920 186 277
Numéro TVA intracommunautaire : FR50920186277
Adresse de courrier électronique : contact@cherypet.com
Le Créateur du site est : M. GAUTHIER
Le Responsable de la publication est : M. GILLES
Contactez le responsable de la publication : contact@cherypet.com
Le responsable de la publication est une personne physique
Le Webmaster est : M. GAUTHIER
Contactez le Webmaster : contact@cherypet.com
L'hébergeur du site est : OVH www.ovh.com 59100 Roubaix
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site www.cherypet.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, sans préavis, aussi les utilisateurs du site www.cherypet.com sont invités à les consulter de manière régulière.
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Le site www.cherypet.com est mis à jour régulièrement par le propriétaire du site. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis et s'imposent à l'utilisateur sans réserve. L'utilisateur est réputé les accepter sans réserve et s'y référer régulièrement pour prendre connaissance des modifications.
Le site www.cherypet.com se réserve aussi le droit de céder, transférer et ce sans préavis, les droits et/ou obligations des présentes CGU et mentions légales. En continuant à utiliser les Services du site www.cherypet.com, l'utilisateur reconnaît accepter les modifications des conditions générales qui seraient intervenues.
3. Description des services fournis
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Le propriétaire du site s'efforce de fournir sur le site www.cherypet.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations proposées sur le site www.cherypet.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives et sont susceptibles d'évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limites de responsabilité
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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8. Protection des biens et des personnes - gestion des données personnelles
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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